...1, Rue Larbi Zarrouk - 2014 Mégrine En vertu du procès-verbal de ...

...504316 T/N/M/000** En vertu du procès-verbal de la réunion du Con...

...La direction de l'urbanisme au ministère de l'équipement, de l'hab...

... Mâata) de la délégation de Chorbane gouvernorat de Mahdia est con...

...Bhiret El Bibane, Oum Jassar, Djerba Guellella et Djerba Bin El Ou...

...Bhiret El Bibane, Oum Jassar, Djerba Guellella et Djerba Bin El Ou...

...635940 Q/P/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...

...Deux exemplaires du procès-verbal de l'assemblée générale extraord...

...Il appert du procès-verbal de l'Assemblée Générale Constitutive du...

Deux exemplaires de chacun du procès-verbal de l'assemblée général...

...731859 N/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...

...Deux exemplaires du procès-verbal de ladite assemblée enregistré à...

...il ressort du procès-verbal de l'assemblée générale constitutive d...

...035698-02 1/ Suivant procès-verbal de la réunion tenue le 12 juin...

...B2447152010 En vertu du procès-verbal de la réunion de l'assemblé...

...B01169312014 Suivant procès verbal en date du 16 février 2016 enr...

...B2453682004 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinai...

...Suivant procès-verbal en date du 7 juillet 2008, enregistré à la r...

...- Du procès-verbal de l'Assemblée Générale Constitutive. - Du proc...

...- la garantie de la cohérence des choix, des projets urbains, des ...