80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2013 / N°084·page 12·fr...24391601; L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. ...
- Journal Officiel·1984 / N°006·page 17·fr...— Il a été apporté aux statuts différentes modifications dont cell...
- Annonces Légales·2014 / N°067·page 17·fr...10- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts...
- Annonces Légales·2015 / N°012·page 10·fr...1381950 Q/A/M/000 Suivants statuts enregistrés à la recette des f...
- Annonces Légales·2005 / N°030·page 18·fr...uver tous les articles des statuts mis à jour le 26 octobre 2004. ...
- Annonces Légales·2005 / N°157·page 15·fr...Touts créancier doit présenter ses titres de créances à Monsieur C...
- Annonces Légales·2006 / N°061·page 10·fr...L'article 7 des statuts de la société est en conséquence modifié. ...
- Annonces Légales·2006 / N°085·page 20·fr...gérant et mise à jours des statuts Société Appel Taxi Société à ...
- Annonces Légales·2007 / N°026·page 37·fr...Les articles 7 et 8 des statuts sont modifiés en conséquence. 200...
- Annonces Légales·2007 / N°112·page 51·fr...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...
- Annonces Légales·2008 / N°003·page 24·fr...- De modifier l'article sept des statuts de la société. 2008G0002...
- Journal Officiel·1970 / N°053·page 19·fr...rélatée de l'article 6 des statuts; — Déclaration de clôture des o...
- Annonces Légales·2008 / N°044·page 25·fr...ication de l'article 6 des statuts de la société. Pour avis 2008...
- Annonces Légales·2009 / N°027·page 32·fr...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. 2009X00381S...
- Journal Officiel·1977 / N°061·page 10·fr...i que de l'élaboration des statuts types et règlements intérieurs ...
- Annonces Légales·2012 / N°052·page 19·fr...Les statuts de la société ont été amendés pour tenir compte de ce ...
- Annonces Légales·2012 / N°052·page 28·fr...L'article 28 des statuts est modifié par conséquent. Le dépôt a é...
- Annonces Légales·2012 / N°052·page 47·fr...1- Modification des statuts. 2012T02870SANB3 ## Convocation à l'...
- Annonces Légales·2012 / N°153·page 28·fr...3) la modification de l'article 7 des statuts. Deux copies de ce ...
- Annonces Légales·2013 / N°011·page 18·fr...3200 parts 3/ les statuts mis à jour enregistrés à la recette des...