Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 47·fr
    ...MEJRI HALIMA BENT SALAH | CIN xxxx749 NCIR REGAIA BT BELGACEM | |...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 8·fr
    ...Présidence qui statue en dernier ressort. Le fonctionnaire des Fin...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 2·fr
    ...15°) Défaut d'entretien des façades sur rue, sur cour et sur coure...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 51·fr
    ...Et l'olivier restant est limité : - Au Sud : par Mohamed El Manfo...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 33·fr
    ...IENNE — 10-13 Mai 1966 789 Pour renseignements et visite, s'adres...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 39·fr
    ...ements et toutes provisions pour risques commerciaux constituent l...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 22·fr
    ...— Les élèves internes règlent elles mêmes leur travail et leur rep...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 30·fr
    ...laïem Ben Ayed a cédé à Monsieur Ridha Ben Ayed 334 parts sociales...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 4·fr
    ...2) Le bénéficiaire du régime fiscal privilégié utilisateur réel de...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 4·fr
    ...sonne qu'il juge nécessaire pour représenter la Tunisie aux réunio...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 47·fr
    ...Villa Docteur Renault à Gammarth. - Capital Social : 22.000 Dinars...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 35·fr
    ...° 5413 portant nomination de Mer Ridha El Amri, expert comptable a...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 39·fr
    ...ortées en Tunisie en vue de leur réexportation après perfectionnem...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 20·fr
    ...u sud par le terrain du débiteur Rabiaa, à l'est par une route agr...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 35·fr
    ...Dt-Houx, d'une part, et Monsieur RINAUDO Ambroise, demeurant actue...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 10·fr
    ...houc vulcanisés, non durcis pour roues de tous genres | 150.000 DT...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 27·fr
    ...sie, le 15 juillet 1975 Monsieur Rachid Ben Sadok Ben Said Ettahli...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 20·fr
    ... de son personnel ainsi que leur régime de rémunération. * Les mar...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 33·fr
    ...Mahmoud ben Amor Rebhi, en qualité de propriétaire, sera effectué ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 24·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Er Ridha »; b) Qu'elle...