Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 4·fr
    ...1252481/N Suivant statuts, enregistré à la recette de l'enregistr...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 21·fr
    ...ance et la mise à jour des statuts Société NOEL Radés Société à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 44·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts. 3/ Délégation de pouvoirs et f...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 11·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 30·fr
    ... social et mise à jour des statuts. 2013G01039SRLB2 ## (M.F n° 7...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 20·fr
    ...- Modification des statuts N° C-180/1 ## AVIS DE CONVOCATION So...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 39·fr
    ...Par conséquent l'article 7 des statuts est modifié. Le Gérant Ab...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 4·fr
    ...1324730K/A/M/000 En vertu des statuts enregistrés à la recette de...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 50·fr
    ...2- Modification conséquence de l'article 3 des statuts. 3- Mandat ...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 22·fr
    statuts de la Société sera modifié. Il a été décidé aussi la nomin...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 6·fr
    ... | 99,112 | ¹ Les produits bruts et nets de l'emprunt ainsi que ...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 10·fr
    ...t de les promouvoir aux plus hauts niveaux du sport et de la moral...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 14·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2004 / N°101·page 5·fr
    ...1) la refonte des statuts conformément à la loi 2000-93 du 3 novem...
  • Annonces Légales·2004 / N°193·page 7·fr
    ...2) Approbation des statuts et mise à jour conformément à la loi n°...
  • Annonces Légales·2005 / N°158·page 8·fr
    ... décidé la mise à jour des statuts conformément à la loi n° 3-2000...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 35·fr
    ...2 exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal de...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 58·fr
    ...positions de la loi et des statuts. Dépôt : Le P.V. du Conseil d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 22·fr
    ...2/ Modification des articles 6 et 7 des statuts. 3/ Nomination de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 41·fr
    ...Modification de l'article 3 des statuts qui a pour disposition l'a...