Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°015·page 7·fr
    ...ent citée, l'article 6 des Statuts est modifié ainsi qu'il suit : ...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 16·fr
    ...nt la date prévue dans les statuts et de nommer M Faouzi Belhédi, ...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 81·fr
    ...Conformément à l'article 28 des Statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 23·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 35·fr
    ...Rue Menzel Bourguiba 1030 Tunis Buts : encadrement social et cultu...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 16·fr
    ...1391525/G/A/M/000 Selon statuts, enregistrés à la recette des enr...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 107·fr
    ...nts étrangers Le dépôt des statuts des sociétés L'inscription au r...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 7·fr
    ...1556704W/A/M/000 En vertu des statuts enregistrés à la recette de...
  • Annonces Légales·2026 / N°096·page 3·fr
    ...odification corréative des statuts. Elle lui confère également tou...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 12·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. Aux termes du...
  • Annonces Légales·2004 / N°116·page 6·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts. 2004R2100SANB2 Réalisation d...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 25·fr
    ...u texte de l'article 4 des statuts, relatif au siège social. Le c...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 28·fr
    ...L'article 2 des statuts a été modifié. Le directeur général 2007...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 63·fr
    ...ciétés commerciales et aux statuts de la société. De ce fait les ...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 34·fr
    ...4 - Mise à jour des statuts de la société. Deux exemplaires de ce...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 19·fr
    ...nséquence, l'Article 6 des Statuts est modifié comme suit: Articl...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 38·fr
    ...- Ferraille - Futs de soude - Tournure de bronze - Cuivre en plaqu...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 34·fr
    ...Les buts d'association sont : - Les raisons humanitaires et à res...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 25·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. 2013G01330SRLB2 ## So...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 23·fr
    ...- Modifier en conséquence l'article 6 des statuts. 2013T05401SRUB...