Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 363 résultats pour ""CIC""
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 54·fr
    ...1° l'approbation des comptes de l'exercice social 1975, et quitus ...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 14·fr
    ...L'exercice annuel comptable commence le 1er janvier et se termine ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 33·fr
    ...Exercice Annuel : du 1er juin au 31 mai de chaque année. Objet : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 31·fr
    ...La présente cession a entraîné la démission du gérant en exercice ...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 14·fr
    ...novembre 1951, relatif à l'exercice de la pêche maritime et notamm...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 5·fr
    ... le champ territorial de l'exercice de l'activité, ce qui entraîne...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 34·fr
    ...ux comptes pour le premier exercice social, et fixation de leur ré...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 22·fr
    ...ui suivent la clôture de l'exercice social. Les assemblées généra...
  • Journal Officiel·1989 / N°055·page 6·fr
    ...Marie fille de Gaspar Cicero, née à Sbitla le 25 juin 1926, celui ...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 6·fr
    ...mentale nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le t...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 31·fr
    ...robation du bilan pour les exercices des années : 53, 54, 55, 56, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 14·fr
    ...on sur les opérations de l'Exercice 1962-1963 clôturé le 31 mars 1...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 25·fr
    ... reportées à nouveau sur l'exercice suivant : Soit pour être porté...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 15·fr
    ...ie du budget, au cours des exercices, si le mauvais rendement des ...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 11·fr
    ...mentale nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le t...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 12·fr
    ...usqu'à l'interdiction de l'exercice de l'activité. # Arrêté du mi...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 31·fr
    ...n du bilan et comptes de l'exercice 1975; - Approbation du rapport...
  • Journal Officiel·1958 / N°051·page 9·fr
    ...vée sur les bénéfices de l'exercice 1957 et par élévation du monta...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 15·fr
    ...saire sur les comptes de l'exercice clos le 31 mai 1960; - Approba...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 35·fr
    ...iège social avant vers à l'exercice social clos le 31 décembre 196...