Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 54·fr
    ...amet place Sidi Bousaid n°20 inscrite au registre de commerce du t...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 8·fr
    ...putés élu dans la ou les circonscriptions dudit gouvernorat. Le c...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 12·fr
    ...vote qui sont modifiés par l'inscription des noms de nouveaux cand...
  • Journal Officiel·2006 / N°023·page 8·fr
    ...e bâtiments et en soutenir l'inscription et l'ouverture des crédit...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 12·fr
    ...7- Pouvoir est donné pour l'inscription d'un extrait de la présent...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 32·fr
    ...L'affaire de distribution est inscrite au tribunal sous le n° 567/...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 8·fr
    ...2.** — La clôture du registre d'inscription des candidatures est f...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 66·fr
    ...Hédi Nouira RC n° B167001997 inscrit auprès du tribunal de premièr...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 8·fr
    ... n° 61-2 du 2 janvier 1961, prescrivant l'affectation à la constru...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 42·fr
    ...tant initial de 15180 dinars inscrite le 5/8/1989. L'avocat pours...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 3·fr
    ...— La liste d'inscription des candidatures sera close le 8 octobre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 47·fr
    ... invite les créanciers ayant inscrits leurs dettes dans l'affaire ...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 50·fr
    ...Description de l'immeuble : l'objet du litige est situé à Houmt Kd...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 70·fr
    ...ial Suivant déclaration de souscription et de versement en date d...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 39·fr
    ...de même qu'une déclaration d'inscription au registre de commerce (...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 35·fr
    ...L'engagement du 9 février 1974 souscrit par G & R Koskas pour ...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 11·fr
    ...1) Département des manuscrits; 2) Département des périodiques et d...
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 37·fr
    ...ntifiant fiscal 000CN522228X inscrit à la rue au tribunal de Tunis...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 55·fr
    ...ocuments relatifs aux points inscrits à l'ordre du jour sont tenus...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 11·fr
    ...ate de clôture du registre d'inscription sont fixés par arrêté du ...