Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 23·fr
    ...Les deux co-gérants ont les pouvoirs les plus étendus. N° B-1701 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 6·fr
    ... pour permettre aux enfants de plus de quatorze ans et de moins de...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 24·fr
    ...Au cas où deux ou plusieurs candidats totalisent le même nombre de...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 7·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 27·fr
    ...2) En vertu du procès-verbal des décisions collectives extraordina...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 24·fr
    ...de la décision collective des 30 septembre et 15 octobre 1968 enre...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 26·fr
    ...Sa rémunération sera fixée par décision collective des associés. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 31·fr
    ...MATEUR Par décision collective extraordinaire du 13 janvier 1960,...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 8·fr
    ...La collecte et le transport des déchets non dangereux. Durée : 99...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 31·fr
    ...321346-82 Suivant un procès-verbal de la décision collective extr...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 22·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 12·fr
    ...Suivant un procès-verbal de la décision collective ordinaire des a...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 45·fr
    ...« La Clinique du Parc » avec les pouvoirs les plus étendus en remp...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 5·fr
    ...té est accordée au candidat le plus âgé. Art. 14. - Le jury dress...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 37·fr
    ...1, rue du Caire, Tunis Aux termes d'une décision collective des a...
  • Annonces Légales·2012 / N°133·page 9·fr
    ...Mr Mondher Ammar, est nommé gérant, avec les pouvoirs les plus éte...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 25·fr
    ...## ARTICLE 52 ## Date d'effet La présente convention collective ...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 32·fr
    ...onstitué de plusieurs parcelles de terre à titre collectif chaque ...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 25·fr
    ...3760Z/A/M/000 Suivant décision collective extraordinaire des asso...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 33·fr
    ...La société est administrée par un ou plusieurs gérants pris parmi ...