Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 8·fr
    ... à Tunis, 47, Rue de Portugal, agissant pour son compte sollicite ...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 15·fr
    ...ue; effet dynamique des forces agissant sur un point matériel; pro...
  • Annonces Légales·2019 / N°107·page 31·fr
    ...sieur Imed Ben Mizouni Merghni agissant pour son compte, demeurant...
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 2·fr
    ...de commerce a été déposé à la magistrature de l'Ariana le 6/4/2010...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 16·fr
    ...ablie par maître Imed Hachicha agissant pour le compte d'AMEN BANK...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 24·fr
    ...D1147996, Mr Hadj Ali Ben Nsir agissant pour son propre compte ain...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 38·fr
    ... Moncef Ben Mokhtar Ben Attaya agissant tant en son nom personnel ...
  • Annonces Légales·2004 / N°043·page 8·fr
    ...002 et considéré que le gérant agissait dans les limites de ses po...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 36·fr
    ...6 Ariana Tunisie), agissant au nom de Ciba-Geigy-CH 4002 - Bâle Su...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 2·fr
    ...— Le Secrétaire d'État au Plan et à l'Economie Nationale, agissant...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 6·fr
    ...l, le Conseil Supérieur de la magistrature, la haute cours - Les d...
  • Journal Officiel·1987 / N°050·page 4·fr
    ...unal administratif, parmi les magistrats de ce tribunal. Article ...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 9·fr
    ...– Il est désigné auprès de l'office des logements des magistrats e...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 30·fr
    ...Article 566 Les magistrats, greffiers, avocats, mandataires ad li...
  • Annonces Légales·2005 / N°123·page 2·fr
    ...Ahmed Amara, louagiste, demeurant à Ksour Essef, rue Med Bennani, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 25·fr
    ... 1973, sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 6·fr
    ...e et le Gouvernement du Canada agissant par l'Intermédiaire de l'A...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 31·fr
    ...magistrat du troisième rang : président, - Monsieur Youssef Kortbi...
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 39·fr
    ...voirs, à l'indépendance de la magistrature et à l'équilibre entre ...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 3·fr
    # Ministère de la Justice ## MAGISTRAT Par décret N° 81-363 du 2...