Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2005 / N°076·page 2·fr
    ...Frais : Les frais des procès-verbaux établis au titre de l'exécuti...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 42·fr
    ...Monplaisir Center, Monplaisir Tunis, n° téléphone : 71908120. Avo...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 9·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la municipalité des article...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 6·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : La totalité d'une maison sise à ...
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 12·fr
    ...74227591 Le saisissant : 1) Fadhel Fetoui, ouvrier, demeurant à l...
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 26·fr
    ...2) Les saisis : - EChefii Boughanmi, résident à Rue Iman n° 31 cit...
  • Annonces Légales·2011 / N°005·page 35·fr
    ...L'immeuble saisi à vendre : Le bien saisi fait l'objet du titre f...
  • Annonces Légales·2011 / N°036·page 25·fr
    ...Partie saisie : Mahmoud Ben Saleh Ben Ahmed Mchita, commerçant, in...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 3·fr
    ...4 - Immeuble saisi : L'immeuble saisi consiste en la totalité d'u...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 32·fr
    ...51.455,000 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédures...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 58·fr
    ...Partie saisie : Khaled Ben Abdessalem ElMallouli, entrepreneur d'a...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 21·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des article...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 45·fr
    ...2012X00509VEPA1 ## Vente aux enchères publiques ### Sur saisie i...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 44·fr
    ...2015H00369VEPA1 ## Adjudication Partie saisissante poursuivante ...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 40·fr
    ...Mourad Aissa. 2013P00138APSF1 ## Création d'une association Nom ...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 22·fr
    ...## VENTE ### AUX ENCHERES PUBLIQUES sur saisie immobilière L'Ad...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 31·fr
    B- La partie saisie : Mouheddine Ben Lazher Dhawi demeurant à Gafs...
  • Annonces Légales·2021 / N°027·page 19·fr
    Propriété saisie : toute la propriété objet du titre n°43014 nommé...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 69·fr
    ...2/ Débiteur saisi : Abdelhamid Ben Rejeb, titulaire de la carte d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 40·fr
    ...Mise en demeure tenant lieu de saisie foncière, inscrite auprès de...