Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 3·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 22 mai 1974 le Président de la Rép...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 78·fr
    ...27 - En plus des données spécifiques citées dans l'article 23 du p...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 18·fr
    ...- L'article 6 et le paragraphe premier de l'article 7 du statut-ty...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 19·fr
    ...Cartographie : Définition de la cartographie Histoire de la carto...
  • Journal Officiel·2001 / N°041·page 16·fr
    ...- Sont autorisés, les virements de crédits d'article à article à l...
  • Journal Officiel·2018 / N°047·page 5·fr
    ...6 - Est ajouté au paragraphe premier de l'article 21 du décret n° ...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 39·fr
    ...Du côté du passif, la partie de la quote-part souscrite en dinars ...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 15·fr
    — ou d'un ensemble de bassins artificiels d'une superficie totale ...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 11·fr
    ...Article II Aucune disposition de la présente convention ne pourra...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 14·fr
    ...- La formation complémentaire mentionnée à l'article 8 ci-dessus c...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 10·fr
    ...– Peuvent participer au concours interne sur dossiers pour la prom...
  • Journal Officiel·2011 / N°004·page 10·fr
    ...Article premier - Les dispositions des paragraphes deux et trois d...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 16·fr
    ...• Musée des arts islamiques de Raggida. • Musée des Arts et Tradit...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 21·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 15·fr
    ...## Chapitre premier ## Du deuxième cycle universitaire Art. 3. -...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 37·fr
    ...Le lundi 4 mai 2009 à partir de 8h30 devant la chambre créée près ...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 3·fr
    ...2°) Pour l'assistance des parties lors de la conclusion d'un acte ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 23·fr
    ...Partant de Henchir Zliten la limite se confond avec la partie Est ...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 24·fr
    ...A cet effet, la cellule des arts, comprend : - le service du suivi...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 6·fr
    ...— Est reparti comme suit dans la limite de 6.509.000 dinars le cré...