Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 20·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport de gestion au titre de l'exerc...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 39·fr
    ...3°) Examen et approbation des comptes et du bilan au 31 décembre 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 53·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2010. - Nominatio...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 45·fr
    ...Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale ordinaire....
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 57·fr
    ...1- Lecture et approbation, s'il y'a lieu, du rapport annuel du Con...
  • Journal Officiel·1997 / N°044·page 2·fr
    ... 20 mai 1997, relatif à l'approbation du manuel des procédures de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°093·page 15·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2014. 3. Approbatio...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 27·fr
    ...Lecture et approbation des rapports de la gérance sur les exercice...
  • Annonces Légales·2023 / N°098·page 9·fr
    ...Approbation de la révocation du gérant. 3. Approbation de la nomin...
  • Annonces Légales·2011 / N°082·page 22·fr
    ...Approbation des états financiers 2009. 3. Affectation des résultat...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 25·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion individuel de la Soci...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 1·fr
    ... du 18 juin 1980, portant approbation de la Convention, du cahier ...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 19·fr
    ...3- Approbation des états financiers relatifs aux deux exercices pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 19·fr
    ...1°) Approbation du retard apportée à la réunion de l'assemblée gén...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 29·fr
    ...Approbation des conventions réglementées prévues par les dispositi...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 14·fr
    ...rcice 2022; 2- Lecture et approbation du rapport de gestion de l'e...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 51·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, des états financiers arrêtés au 31/1...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 9·fr
    2/ Approbation du rapport du conseil d'administration relatif à l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 26·fr
    ...Examen et approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2010 / N°032·page 35·fr
    3- Approbation s'il y a lieu, du rapport du conseil d'administrati...