...| 82 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°8275 Ta...

...| 31 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 9653 T...

...- la parcelle « A » d'une superficie de 55 ares 12ca, - la parcell...

...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...

...PARCELLES IMMATRICULEES | Numéro d'ordre | Numéro des parcelles ...

...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...

...Il est approuvé par l'autorité de tutelle. Art. 14 - Le ministre ...

...| O2 du plan du TPD n° 62617 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...

... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre fonc...

...« Boustane Slama »; b) Qu'elle est la propriété exclusive de M. M...

...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Hana »; b) Qu'elle ...

...5, rue des métiers zone industrielle aéroport 2080 Ariana RC Arian...

...e de validité du premier renouvellement du permis de recherche d'h...

... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | situation fonciè...

...4 - Décision du Ministre de la Formation Professionnelle et de l'E...

...De ce point, la limite se dirige vers le Sud-Est en épousant celle...

...Elle est la propriété des nommés cités à la parcelle n° 2. Parcel...

...Puis elle passe à 250m au Nord-Est de Sidi Abdelkati par la côte 1...

...| N° du titre foncier | N° des parcelles | Nom de la propriété | ...

...a) Que cette propriété doit être dénommée « Ali Ayari »; b) Qu'ell...