Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 41·fr
    ...Il s'agit de 77/112 parts indivises de la totalité d'un lot à usag...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 59·fr
    ...Il s'agit d'un local à usage d'habitation de 3 chambres, un salon,...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 4·fr
    ...«Make It Digital Tunisie» Siège social : 20 Bis, Rue cote d'Ivoir...
  • Annonces Légales·2014 / N°033·page 25·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 37·fr
    ...- Défendre les intérêts légitimes physiques, moraux et professionn...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 10·fr
    ...il s'agit de l'employeur actuel de la victime. 2) Qualifications p...
  • Annonces Légales·2019 / N°001·page 59·fr
    ...il s'agit des appartements à usage d'habitation sis à l'impasse «A...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 53·fr
    ...40 G 9' 12", longitude : 6 G 84' 60", altitude : 601 mètres, carte...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 12·fr
    ...ires de 20 m/m × 2,1 m/m en l'agitant énergiquement suivant un pla...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 48·fr
    ...il s'agit d'un terrain situé à Médenine, Avenue de la liberté, lim...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 31·fr
    ...il s'agit d'un local à usage commercial destiné à la vente de frui...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 19·fr
    ...- Mr Slim Zeghal - La société COGITEL - La société Altea Packaging...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 25·fr
    ...t pas applicables lorsqu'il s'agit d'établissements de crédit ayan...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un terrain non immatriculé correspondant au lot n° 23 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 48·fr
    ...Il s'agit de titres fonciers : 1- le premier est sous le n° 52803...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 38·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole cultivé contenant un comple...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 23·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre dont la superficie totale est de...
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 33·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise au bout d'un passage déri...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 21·fr
    ...## III-18 Durée de vie moyenne Il s'agit de la somme des durées p...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 76·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 11213 Mahdia, dé...