22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2006 / N°064·page 27·fr...132,666 parts indivises de la totalité des parts (398) constituant...
- Annonces Légales·2007 / N°016·page 50·fr...les parts indivis revenant à titre de propriété à la partie saisie...
- Annonces Légales·2015 / N°038·page 41·fr...14012.578 des cotes part indivis d'une parcelle d'un terrain agric...
- Annonces Légales·2016 / N°092·page 31·frsalle de bain, et 2 aires, la moitié indivise du toit et la chambr...
- Annonces Légales·2018 / N°053·page 49·fr...les 2589,501 parts indivises revenant au débiteur dans le titre fo...
- Annonces Légales·2005 / N°173·page 5·fr...Il s'agit des 351/9604 parts indivises soit 351m² dans l'immeuble ...
- Annonces Légales·2007 / N°031·page 43·fr...2007T02321FCCC2 --- ## Vente de la moitié indivise d'un fonds de...
- Annonces Légales·2012 / N°151·page 48·fr...le un tiers 1/3 en indivis soit 1890 parts du total indivis de 567...
- Annonces Légales·2016 / N°015·page 44·fr...La totalité des parts indivises de l'ordre de 1500 /18073 parts du...
- Annonces Légales·2006 / N°070·page 34·fr...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
- Annonces Légales·2018 / N°097·page 21·fr...parts indivisées égale à la moitié revenant à la partie saisie au ...
- Annonces Légales·2020 / N°062·page 13·fr...L'ensemble de 7317,43745 de la totalité des parts à l'indivision q...
- Annonces Légales·2021 / N°018·page 15·fr...Sept parts indivises d'un bâtiment et de deux terrains situé à Mok...
- Annonces Légales·2012 / N°046·page 53·fr...Le 2ème titre 12981 Béja des parts indivises sont fixés à mille si...
- Annonces Légales·2015 / N°157·page 31·fr...Le prix des parts dans l'indivision de 31.06/219 de l'immeuble obj...
- Annonces Légales·2017 / N°056·page 41·fr...La totalité des parts indivises soit 125/1350 parts revenant à tit...
- Journal Officiel·1989 / N°076·page 16·fr...omdhane | 0.56.04 | La moitié indivise de 0.56.04 | | 954 | 8786...
- Journal Officiel·2002 / N°013·page 37·fr...* l'enseignement collectif et individuel. VII - Pédagogie de la c...
- Annonces Légales·2004 / N°127·page 4·fr...Les escaliers sont indivis avec la BNA jusqu'au 1er étage. Mise à...