Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 74·fr
    ...les consigné dans les procès-verbaux de ses réunions en date du 5,...
  • Journal Officiel·2014 / N°016·page 10·fr
    ...2 - Le président de la délégation spéciale de la commune Jerba Hou...
  • Journal Officiel·2017 / N°064·page 15·fr
    ...Article premier - Sont homologués les procès-verbaux susvisés, ci-...
  • Annonces Légales·2004 / N°053·page 10·fr
    ...III – Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire...
  • Annonces Légales·2004 / N°078·page 5·fr
    4703992, deux exemplaires desdits procès-verbaux, ainsi que des st...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 26·fr
    ...580042M/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'AGE en date du 4 juill...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 21·fr
    ...418500 H A M 000 suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 26·fr
    ...En vertu du procès verbal de la réunion du Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 22·fr
    ...000MA1102282/Z Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 22·fr
    ...1016647A Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 26·fr
    ...B137281997 Suivant procès verbal daté du 7/4/2018, enregistré à l...
  • Annonces Légales·2018 / N°008·page 24·fr
    ...B40168332016 Suivant procès-verbal extraordinaire en date du 5/1/...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 14·fr
    ...34, Place du 7 Novembre 1987 Tunis Il résulte du procès-verbal d...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 30·fr
    ...n° 9541201 L/P/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée gén...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 26·fr
    Suivant procès-verbal ordinaire en date 31 juillet 2006, enregistr...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 32·fr
    ...1182184/R/A/M/000 Suite au procès verbal extraordinaire du 16 avri...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 44·fr
    ...Association Djerba Ulysse (ADU) Adresse : Complexe Avicenne Midoun...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 24·fr
    ...1182591D/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 28·fr
    ...cette de finances de Midoun Djerba le 2/8/2010 sous n° 10202239 qu...
  • Annonces Légales·2013 / N°132·page 21·fr
    ...2013R04196SRLB2 ## Procès-verbal Assemblée générale extraordinai...