Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 28·fr
    ...« Lina-Amoinette », dont l'immatriculation a été demandée par M. C...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 22·fr
    ...Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis et mandataire de : ...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 19·fr
    ...Sur les bénéfices nets il est prélevé dans l'ordre du jour suivant...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 21·fr
    ...pter du 23 juin 1970 Guedri Jannette, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 22·fr
    ...Oppositions dans les vingt jours du présent avis en le Cabinet de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 10·fr
    ...# TRIBUNAL DE TUNIS A la date du 1er août 1959, la dame Janette d...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 52·fr
    ...2016402743VEPA1 ## Vente aux enchères ## Cabinet maître Mohamed ...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 11·fr
    ...et ayant huit (08) ans d'ancienneté dans le grade à la date de dér...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 24·fr
    ...s visé, pour une valeur totale nette de 17.000 dinars, compte tenu...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 14·fr
    ...mpli cinq ans au moins d'ancienneté. ART. 3. — L'examen comporte ...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 12·fr
    ...ccompli quatre (4) ans d'ancienneté en cette qualité et justifiant...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 47·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé : — Cinq pour cent pour co...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...— Le solde net des biens, droits et obligations, transférés à l'en...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 22·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser au Cabinet de Mme Moha...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 22·fr
    ...A la date du 11 janvier 1961, la dame Jeannette bent Amor ben Sala...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 8·fr
    ...Ils devront procéder dans la traversée de leur propriété au nettoy...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 7·fr
    l'outefois en cas de nécessité, l'ancienneté prévue pour l'attribu...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 29·fr
    ...Pour plus amples renseignements s'adresser en le Cabinet de Maître...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 10·fr
    ...pas porter les immobilisations nettes d'amortissements au-delà de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°050·page 81·fr
    ...sssss010_GILLI SIMONETTI ANNE MARIE | CIN: sssss517_JAOUAD LEILA E...