Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 37·fr
    ...3- Modifier les articles 15 et 26 des statuts. 2009P00383SRLB2 #...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 35·fr
    ...ication de l'article 7 des statuts en conséquence 2010G06754SRLB2...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 26·fr
    ...## 3.3 Motifs et buts de l'opération : Cette opération s'intègre,...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 45·fr
    ...Les articles 7, 8 et 9 des statuts sont modifiés en conséquence et...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 22·fr
    ...Conformément aux dispositions des statuts de la société, le Consei...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 27·fr
    ...modifiant l'article 12 des statuts, décide de nommer Monsieur Hass...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 19·fr
    ...356 dont un exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribu...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 39·fr
    ... décidé le mise à jour des statuts conformément aux dispositions d...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 41·fr
    ...- Modification de l'Article 7 des statuts. La Gérance 2012A00320...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 21·fr
    ...2/ Modification des statuts. Déclaration de souscription et de ve...
  • Annonces Légales·2012 / N°111·page 30·fr
    ...- Approbation des nouveaux statuts. 2012G05711SRUB2 ## Nominatio...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 23·fr
    ...ication de l'article 9 des statuts de la société. 2013S00095SRLB2...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 23·fr
    ...8 janvier 1973, fixant les statuts particuliers des fonctionnaires...
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 15·fr
    ...igueur et l'article 25 des statuts. 10. La nomination de Mr. Monc...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 54·fr
    ... - Les articles 3 et 4 des statuts, relatifs, le premier à la déno...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 42·fr
    ...11, 18,26.36, 42 et 45 des statuts de l'association avec Accord de...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 23·fr
    ...- Modification des articles 7 et 8 de statuts. - Quitus au gérant....
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 39·fr
    ...Les buts de l'association : - La participation de garder le long h...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 24·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 59·fr
    ...ciétés commerciales et des statuts. 2018R01922SANB3 Convocation ...