80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2011 / N°100·page 47·fr...- Mise à jour des statuts du Bureau. - Changement de l'adresse du...
- Annonces Légales·2012 / N°065·page 36·fr...4- L'adoption de nouveaux statuts. Et en vertu de l'acte de cessi...
- Annonces Légales·2012 / N°097·page 25·fr...- Modification de l'article 6 des statuts en conséquence. 2012B01...
- Annonces Légales·2012 / N°121·page 25·fr...Par conséquent l'article 2 titre 1 des statuts sera modifié. 2012...
- Journal Officiel·1982 / N°083·page 6·fr...é des ces rectifications et ajouts. Art. 14. — Le présent arrêté ...
- Annonces Légales·2013 / N°028·page 26·fr...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. - De renouvel...
- Journal Officiel·1983 / N°029·page 18·fr...Conformément à l'article 36 des Statuts, seuls les titulaires de 4...
- Annonces Légales·2013 / N°142·page 27·fr...aucun changement par rapport aux statuts. - Modalités de convocat...
- Journal Officiel·1984 / N°079·page 126·fr...Cette association a pour buts : - Entretenir le travail manuel et...
- Annonces Légales·2015 / N°128·page 19·fr...- Mise à jour de l'article 6 de statuts suite au P.V de l'assemblé...
- Annonces Légales·2018 / N°128·page 25·fr...Toutes modifications nécessaires sont portées aux statuts. 2018P0...
- Annonces Légales·2020 / N°066·page 2·fr...aucun changement par rapport aux statuts. Modalités de convocatio...
- Annonces Légales·2021 / N°009·page 6·fr...e modifier l'article 4 des statuts comme suit : Nouvel article 4 :...
- Journal Officiel·2001 / N°074·page 10·fr...ques et consulaires, - les statuts particuliers du personnel du mi...
- Annonces Légales·2021 / N°097·page 15·fr...ation de l'article six des statuts de la société, - Pouvoirs pour ...
- Annonces Légales·2004 / N°020·page 5·fr...Il a été par conséquent décidé de modifier l'article 2 des statuts...
- Annonces Légales·2005 / N°099·page 12·fr...- Date et lieu de dépôt du projet de statuts : le 25 mai 2005 au g...
- Annonces Légales·2005 / N°108·page 6·fr...gmentation l'article 6 des statuts de la société a été modifié. P...
- Annonces Légales·2006 / N°069·page 24·fr... quittance n° 33830, et le statuts enregistré à la recette des fin...
- Journal Officiel·1969 / N°007·page 34·fr...Les statuts sont modifiés en conséquence. Le Conseil d'Administra...