Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 28·fr
    ...Dépôt au greffe du tribunal en date du 26 janvier 1982 sous les nu...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 2·fr
    ...634 ARRETE du Ministre du Plan et des Finances du 12 mars 1982 fix...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 8·fr
    ...Fait à Tunis, le 5 mai 1982 P. le Président de la République Tuni...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 11·fr
    ...4°) Affectation des bénéfices de l'exercice 1982. 5°) Désignation ...
  • Journal Officiel·1982 / N°052·page 12·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 23 avril 1982 et sera...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 58·fr
    ...Suivant acte sous seing privé en date du 20 septembre 1982 enregis...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 31·fr
    ...2°/ D'un acte en date du 14 décembre 1982, il appert que la déclar...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 27·fr
    ...Par acte sous seing privé en date du 13 mars 1982 enregistré à Tun...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 17·fr
    ...le 5 mai 1982 volume 862, série bis, case 533, Monsieur Khaled Ben...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 27·fr
    ...861 série 1, case 534, le 22 mars 1982, Monsieur Mohamed Slaheddin...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 7·fr
    ...2.** — La liste des candidats sera close le 26 février 1982. Tuni...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 44·fr
    ...en date à Tunis du 31 août 1982 enregistré aux actes civils le mêm...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 2·fr
    ...460 ARRETE du Ministre de la Santé Publique du 18 février 1982, po...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 4·fr
    ...Tunis, le 20 août 1982 Le Premier Ministre Mohamed MZALI Arrêté ...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 4·fr
    Loi N° 82-15 du 21 février 1982, portant ratification de l'Accord ...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 11·fr
    ...Fait à Tunis, le 30 juin 1982 P. le Président de la République Tu...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 15·fr
    ...Fait à Tunis le 1er septembre 1982 P. le Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·1982 / N°022·page 16·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés le 23 mars 1982 au gr...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 24·fr
    1982, vol 63, page 52/52, case 172, il appert qu'une société à res...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 8·fr
    ...Rectificatif au JORT n° 10 du 18 février 1982 page 387 Rétablir l...