Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·2023 / N°092·page 7·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2013 / N°017·page 13·fr
    ...s indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2013 / N°017·page 14·fr
    ...s indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 1·fr
    ...t d'un mémorandum d'accord annexé audit accord relatif aux bureaux...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 14·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 3·fr
    ...— Est ratifié l'accord de siège, annexé à la présente loi, et conc...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 10·fr
    ...## ARTICLE 20 ### DENONCIATION DE L'ACCORD Chaque partie contrac...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 6·fr
    ...3) Les Parties Contractantes s'accordent mutuellement le droit de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 12·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par décret n...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 37·fr
    ...l'Accord Direct et le Contrat de Vente d'Electricité constituent c...
  • Journal Officiel·2019 / N°003·page 26·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 1·fr
    ...95, portant ratification d'un accord sur les transports routiers i...
  • Journal Officiel·2021 / N°018·page 6·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord cadre de ligne de crédit e...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 4·fr
    ...b) que l'autre Partie Contractante qui a accordé ce droit aura dél...
  • Journal Officiel·2013 / N°053·page 9·fr
    ...égionaux à la culture, il est accordé à l'intéressé le rang de dir...
  • Journal Officiel·2019 / N°011·page 1·fr
    ...019, portant approbation de l'accord de prêt conclu le 7 juin 2018...
  • Journal Officiel·2019 / N°105·page 25·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2011 / N°056·page 26·fr
    ...et social et relative au prêt accordé à la société Tunisie autorou...
  • Journal Officiel·2013 / N°036·page 15·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 8·fr
    Considérant que même si l'immunité, telle que prévue dans l'accord...