Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2005 / N°027·page 6·fr
    ...Propriété saisie : Les parts indivises soit 1800/3250 parts revena...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 39·fr
    ...4- Désignation de l'immeuble saisi : 823 parts du global de 1630 p...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 28·fr
    ...Maison des héritiers du père de la partie saisie, - À l'Est : Une ...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 36·fr
    ...A l'Ouest, la maison de Abdessalem Bouaouina et autres. La maison...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 26·fr
    ...la maison de Mohamed El Béji et une voie. A l'Ouest : la maison d...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 40·fr
    ...3/ La partie saisie : Dabbech Abdelhakim Ben Abderrahmen, agricult...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 46·fr
    ...Maître Aissaoui Abdelaziz, Avocat à la cour de cassation demeurant...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 48·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi peut voir lieu tous les jours pendan...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 32·fr
    ...(101.934d,600) outre les frais de poursuite et les frais d'experti...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 27·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisie : 5000 parts saisies dans l'indiv...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 9·fr
    ...Les frais de l'expertise doivent être avancés par le poursuivant. ...
  • Journal Officiel·2014 / N°038·page 6·fr
    ...Langue Anglaise : 1. Malika Hammami, 2. Taïeb Ben Youssef. Langue...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 39·fr
    ...404 actionnaires réalisant 653 actions faisant participation D/3.2...
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 24·fr
    ...Les parts saisies sont de 90 m² revenant à la partie saisie de la ...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 165·fr
    ...- des virements de fonds d'un compte de trésorerie (caisse ou banq...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 16·fr
    ...(1) une maison, rue Hassouna-Ben-Ismail, dite « Dar Brahim » ; (2)...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 56·fr
    ...provenant d'acquisition d'immob financières | | | | | Encais....
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 29·fr
    ...2- Débiteur saisi : 1/ Monsieur Salem Ben Cheikh - CIN n° 0450507 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 5·fr
    ...la totalité de la maison située rue Sidi Zahmoul, N° 7, à Tunis. ...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 10·fr
    - Le docteur Saber Jabberi, représentant la caisse nationale d'ass...