183 625 résultats pour ""AIS""
- Annonces Légales·2005 / N°027·page 6·fr...Propriété saisie : Les parts indivises soit 1800/3250 parts revena...
- Annonces Légales·2017 / N°089·page 39·fr...4- Désignation de l'immeuble saisi : 823 parts du global de 1630 p...
- Journal Officiel·1981 / N°017·page 28·fr...Maison des héritiers du père de la partie saisie, - À l'Est : Une ...
- Journal Officiel·1978 / N°028·page 36·fr...A l'Ouest, la maison de Abdessalem Bouaouina et autres. La maison...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 26·fr...la maison de Mohamed El Béji et une voie. A l'Ouest : la maison d...
- Annonces Légales·2008 / N°134·page 40·fr...3/ La partie saisie : Dabbech Abdelhakim Ben Abderrahmen, agricult...
- Annonces Légales·2012 / N°154·page 46·fr...Maître Aissaoui Abdelaziz, Avocat à la cour de cassation demeurant...
- Annonces Légales·2017 / N°041·page 48·fr...La visite de l'immeuble saisi peut voir lieu tous les jours pendan...
- Annonces Légales·2007 / N°090·page 32·fr...(101.934d,600) outre les frais de poursuite et les frais d'experti...
- Annonces Légales·2009 / N°084·page 27·fr...Désignation de l'immeuble saisie : 5000 parts saisies dans l'indiv...
- Journal Officiel·2002 / N°065·page 9·fr...Les frais de l'expertise doivent être avancés par le poursuivant. ...
- Journal Officiel·2014 / N°038·page 6·fr...Langue Anglaise : 1. Malika Hammami, 2. Taïeb Ben Youssef. Langue...
- Journal Officiel·1978 / N°061·page 39·fr...404 actionnaires réalisant 653 actions faisant participation D/3.2...
- Annonces Légales·2021 / N°021·page 24·fr...Les parts saisies sont de 90 m² revenant à la partie saisie de la ...
- Journal Officiel·2018 / N°029·page 165·fr...- des virements de fonds d'un compte de trésorerie (caisse ou banq...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 16·fr...(1) une maison, rue Hassouna-Ben-Ismail, dite « Dar Brahim » ; (2)...
- Annonces Légales·2008 / N°118·page 56·fr...provenant d'acquisition d'immob financières | | | | | Encais....
- Annonces Légales·2019 / N°113·page 29·fr...2- Débiteur saisi : 1/ Monsieur Salem Ben Cheikh - CIN n° 0450507 ...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 5·fr...la totalité de la maison située rue Sidi Zahmoul, N° 7, à Tunis. ...
- Journal Officiel·2023 / N°055·page 10·fr- Le docteur Saber Jabberi, représentant la caisse nationale d'ass...