...| 491 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 2947...

...| 49 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 16220...

...Conforme à la parcelle n° 2 189 Conforme à la parcelle n° 4 du pla...

...- Lorsque des marchandises déclarées à la douane constituent une p...

...Parcelles immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des parc...

...Parcelle 8 : Au nord : un chemin public; A l'ouest : parcelle 7; A...

...| | | | O20110 0 | - En carcasses ou demi-carcasses | 93 | |...

...| 69 conforme à la parcelle n°711 81 conforme à la parcelle n°718 ...

...- Le capitaine d'un navire transportant des marchandises dangereus...

| N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l’immeub...

...| 458 conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 9820...

| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...

...Parcelle 1 : Village de Kalaa Kebira. Parcelles 2, 3 et 4 : à 2 km...

...| 321 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89806 | Non immatricu...

...| 475 conforme à la parcelle n° 6 du plan du titre foncier n° 9528...

...Parcelle 1 : Correspond aux parcelles 1 et 2 en partie Réquisition...

...| A du plan TPD n° 44480 (n°30) | Partie de la parcelle K(89) Ayou...

...| 217 conforme à la parcelle n°15 217 (1) conforme à la parcelle ...

...— Marchés de fournitures de services et de travaux publics 1) Mar...

...— Une première parcelle formée par 2104 ha du titre foncier n° 979...