Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 12·fr
    ...u 30 mai 2007 enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 31·fr
    ...- Par acte de cession de parts enregistré à la recette des finance...
  • Annonces Légales·2022 / N°036·page 6·fr
    enregistrée à la recette des finances cité Mahrajane, 1082 Tunis l...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 38·fr
    ... du 2/10/2017 enregistré à la recette des finances le Lac Tunis le...
  • Annonces Légales·2016 / N°063·page 25·fr
    ...B0327802012 - Suivant acte sous seing privé enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 42·fr
    ...Le contrat de cession est enregistré à la recette des finances de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 20·fr
    ...janvier 2008, enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2016 / N°129·page 24·fr
    enregistrés à la recette des finances Medina Jedida le 19 août 201...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 11·fr
    ...du 26 janvier 1956 relatif au recensement saisonnier. Le Maire de...
  • Journal Officiel·1981 / N°037·page 12·fr
    ...e de l'Intérieur ### AVIS DE RECENSEMENT Application des disposi...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 31·fr
    25/10/2018 enregistré à la recette des finances de Monastir les 7/...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 19·fr
    ...981011 K/N/M/000 Suivant le PV du 13/12/2010 enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 46·fr
    ...Suivant PV de l'AGE en date du 15/11/2013 enregistré à la recette ...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 14·fr
    ...éressés que les opérations du recensement général des immeubles co...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 160·fr
    ...| 43 | | 852732 9 | * autres appareils recepteurs de radio diffusi...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 21·fr
    ...Il est créé à compter du 1er février 1985 une recette des Finances...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 20·fr
    ... auprès de monsieur le receveur de la recette de l'enregistrement ...
  • Annonces Légales·2013 / N°113·page 28·fr
    ... 16 mai 2013, enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 23·fr
    ...26 août 2006, enregistré à la recette des finances, rue de la Gare...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 24·fr
    ...ptembre 2018, enregistré à la recette des finances de Hammamet le ...