Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·2002 / N°071·page 3·fr
    ...rection de la sous-direction des ressources humaines à la directio...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 14·fr
    ...## CHAPITRE III ## L'inspection générale Art. 16. - L'inspection...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 30·fr
    ...Le président de la collectivité locale soumet le projet de rectifi...
  • Journal Officiel·2022 / N°053·page 8·fr
    ...inancière des collectivités locales à la direction de comptabilité...
  • Journal Officiel·1997 / N°101·page 13·fr
    ...ilière | Direction générale de l'habitat et la direction générale ...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 15·fr
    ... l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régi...
  • Journal Officiel·1998 / N°085·page 5·fr
    ...| Direction générale des services communs | Décembre 1996 | Direct...
  • Journal Officiel·1986 / N°074·page 18·fr
    # TERRES COLLECTIVES Décret n° 86-1260 du 9 décembre 1986, portan...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 16·fr
    ...la sous-direction des budgets des communes à la direction des budg...
  • Journal Officiel·2016 / N°078·page 20·fr
    - Mouna Omrani, juge au tribunal immobilier (section de Mahdia), j...
  • Journal Officiel·2014 / N°056·page 14·fr
    ...rection de la conciliation à la direction générale de l'inspection...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 12·fr
    ...e rectification d'attribution à titre privé de terres collectives ...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 35·fr
    ...e la direction régionale de Beja • Extension de la direction régio...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 6·fr
    ...Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Guel...
  • Journal Officiel·2019 / N°019·page 24·fr
    # instance supérieure indépendante pour les élections Proces-verb...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 10·fr
    ...| Direction Informatique | | Direction informatique + Direction g...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 6·fr
    ...Sont nommés à la tête de l'Association d'Intérêt Collectif de Ben ...
  • Journal Officiel·2018 / N°037·page 13·fr
    ...l'inspection à la direction de comptabilité pour l'inspection, l'o...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 5·fr
    MINISTERE DE L'AGRICULTURE # TERRES COLLECTIVES Décret n° 87-530...
  • Journal Officiel·2016 / N°041·page 11·fr
    ...La direction de l'information. Chapitre XI (nouveau) : La directi...