Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 53·fr
    ...Parcelle n°1 : Cette parcelle est en forme de pente. Elle comport...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 12·fr
    ...elle d'Agriculture de Bou-Salem Centre de Formation Professionnell...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 16·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2026 / N°040·page 17·fr
    ...# MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté de la ministre de...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 62·fr
    ...elle n'entraîne pas de gêne fonctionnelle réelle constitutive d'un...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 39·fr
    ...| 16 conforme à la parcelle n°4 17 conforme à la parcelle n°5 du p...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 44·fr
    ...Dar - Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 13·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 24·fr
    ...1ère parcelle ci-dessus. Troisième parcelle : Au Nord et au Nord...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 34·fr
    ...Asma Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 62·fr
    ...| 697 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°54854 | Non immatri...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 40·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 58·fr
    ...| 595 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55368 | Non immatri...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 34·fr
    ...La parcelle 348. Parcelle 2 : Au Sud : T.F. 21543 et les parcell...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 77·fr
    ...Autres immobilisations corporelles AC2 23. Immobilisations en cou...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 26·fr
    ...Bahria Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 21·fr
    ...- Puis elle se dévie vers le Sud-Ouest vers le point H (X=548694.0...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 28·fr
    ...| 354 Conforme à la parcelle n°14 du plan du titre foncier n° 1910...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...