Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 123·fr
    ...GENERAL DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ET...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 2·fr
    ...PREMIERE PARTIE BUDGET ORDINAIRE CHAPITRE 1er Dispositions Géné...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 3·fr
    ...51.850.000 D Ces crédits sont répartis par partie et par budget a...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 4·fr
    ...é Ordonnateur Secondaire du budget du Ministère de l’Education Nat...
  • Journal Officiel·2018 / N°070·page 5·fr
    En dinars | Fonds de trésor | Excédents transférés au budget de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 13·fr
    ...- le service des saisons agricoles et du budget économique. - le s...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 72·fr
    ... ## DU BUDGET DES COMMUNICATIONS ## ANNEXE AU BUDGET DE L'ETAT P...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 12·fr
    ...— Le gouverneur de Béja est nommé Ordonnateur Secondaire du budget...
  • Journal Officiel·2022 / N°069·page 5·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat au sein de la Préside...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 1·fr
    ...698 Loi n° 86-49 du 13 juin 1986, portant règlement du budget pour...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 32·fr
    ...37.800.000 D sur les ressources globales du budget | | 25-Minist...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 17·fr
    # Ministère du Plan et des Finances ## BUDGET Décret N° 81-942 d...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 3·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 43·fr
    ... budget de l'État et des services de l'État dotés d'un budget anne...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 112·fr
    ...ts au profit du budget de l’État et des budgets des établissements...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 23·fr
    ...- BUDGETS ANNEXES | NUMEROS des articles | DESIGNATION DES RECET...
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 9·fr
    ...— Le tableau «B» (budgets annexes) annexé au décret sus-visé N° 76...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 6·fr
    ...Ordonnateurs Secondaires du budget du Ministère de l'Education Nat...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 13·fr
    ...3) La Sous-Direction de la comptabilité et du budget est chargée :...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 5·fr
    ...— Le budget régional se divise en budget ordinaire et budget suppl...