Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 44·fr
    ...(3) S'il s'agit d'une cure radicale de la teigne, le coefficient g...
  • Annonces Légales·2023 / N°100·page 13·fr
    ...il s'agit de 641.2954 parts indivises égales à 641.2954 m² revenan...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 8·fr
    ...La carte de légitimation est revêtue de la photographie du pension...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 34·fr
    ...Il s'agit de la totalité du titre foncier n° 622079 Nabeul dénommé...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 34·fr
    ...(Tel que figurant dans le cahier des charges) il s'agit d'un local...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain couvrant 314 m² sur lequel est bâtie...
  • Annonces Légales·2023 / N°038·page 9·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terrain située à Om Tamer - Médenine N...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 19·fr
    ...Il s'agit de parts indivises à hauteur de 628 parts dans l'indivis...
  • Journal Officiel·1995 / N°084·page 6·fr
    ...S'il s'agit d'une personne morale, le dossier doit comprendre, out...
  • Journal Officiel·2010 / N°018·page 17·fr
    ... | | | | | | 513 | Sagittario | N.hybride | Hiver | Soci...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 19·fr
    ...Il s'agit d'un appartement au 2ème étage. 2- La propriété dite "El...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sis à Hajeb Layoun Kairouan, d'une superfic...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 13·fr
    ...ayneb Zaidi cin°11860687 il s'agit d'un Espace d'Alimentation Géné...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 21·fr
    ...4) Liaisons spécialisées télégraphiques de presse 0.5 Il s'agit d...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 31·fr
    ...les échelles, la latitude, la longitude, traçage d'une route, mesu...
  • Journal Officiel·2004 / N°062·page 160·fr
    ...| | | 7) | Un colis ne doit pas peser plus de 50 kg s'il s'agit...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 41·fr
    ...Il s'agit du magasin composant une café de 1ère catégorie sis à la...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 51·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 160313/8120 Jend...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 15·fr
    ...Il s'agit des 39/78 parts indivises dans l'immeuble dénommé «NAJLA...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 19·fr
    ...Article 307 Le créancier qui agit aux lieu et place de son débite...