Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2009 / N°053·page 20·fr
    ...es appareils de climatisation individuelle de puissance frigorifiq...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 3·fr
    ...Le prix des parts indivises lui revenant de la propriété de l'appu...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 34·fr
    propriétaire des parts indivises des deux immeubles objet de l'adj...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 17·fr
    ...| | | | | | — Exploitation individuelle au dessus de 20 ha. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 38·fr
    ...Description des parts indivises : Les 76.72/263 parts indivises o...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 36·fr
    ...L'immeuble comprenant les parts indivises objet de la saisie est s...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 40·fr
    ...Les parts indivises objet de la saisie : la totalité des parts ind...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 15·fr
    ...La totalité du titre foncier n°138584 Sfax et les parts indivises ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 27·fr
    ...« Ouled Othman El Fazaa II » N° 45.911; 2° Tous les droits indivi...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 3·fr
    ...Les parts indivises représentant 14/40 revenant à la partie saisie...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 22·fr
    ...1° La requérante pour 1/3 indivis; 2° Sa sœur Dalila, Tunisienne,...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 8·fr
    ...Toutes les parts à l'indivis du bien immobilier objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 40336 parts sur 201518 parts ...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 42·fr
    ...- La totalité des parts indivises soit 5820 m² revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 39·fr
    ...Désignation des parts indivises objet de la saisie-exécution et de...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 40·fr
    ...Il consiste en 10000 parts indivises de 43990 parts (1000.043990èm...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 3·fr
    qualité d'acquéreur de toutes les parts indivises revenant au rest...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 42·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 10284,999 m2 rev...
  • Annonces Légales·2022 / N°046·page 9·fr
    ...Il s'agit de 183 parts indivises sur 86350 parts indivises du titr...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 9·fr
    ...Tout individu a droit à la liberté et à la sécurité de sa personne...