Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 846 résultats pour ""ISEM""
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 5·fr
    ...re avec le point 2 situé au croisement de l'Oued Amaya avec la pis...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 15·fr
    ...urelles propres à la zone du boisement à laquelle est attribuée un...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 9·fr
    ...— Le point 3 est situé au croisement de l'Oued Guenin et de la rou...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 6·fr
    ...usqu'au point "Q2" situé au croisement de la route nationale n° 5 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 89·fr
    ...MARCHE DES SERVICES | TROISEME PARTIE : DETERMINANT PROJ.1001 | QU...
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 24·fr
    ...ore | 0 | 55 975 599 | | Decaisements provenant de la cession d'...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 38·fr
    ...oute radiale X 4 reliant le croisement Cheraton à l'avenue du Stad...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 52·fr
    ...u 23/7/2015, déclare, après épuisement de toutes les procédures, l...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 13·fr
    ...11.051) - Contrat de reboisement de Radès - Djebel Bou Stita. ## ...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 52·fr
    ...619.037d,046 après rabaisement de 40 % frais en sus. Date et lieu...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 12·fr
    ... chargement du véhicule; 6- Croisement à gauche; 7- Infraction aux...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 27·fr
    ...Centre Commercial Tunis City, Croisement de la route de Bizerte et...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 21·fr
    ...rement par palier jusqu'à l'épuisement des titres alloués à cette ...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 14·fr
    ...res concernant les zones de croisement des voies véhiculaires : L...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 10·fr
    ...Du point B le périmètre suit une ligne droite jusqu'au croisement ...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 21·fr
    ...Le siège social de la Société IRRISEMENCES sis au 19, Rue Danton e...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 70·fr
    ... premier catégorie situé au croisement entre route de Tunis et ave...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 36·fr
    ...s exploité au locale sis au croisement de l'Avenue Habib Bourguiba...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 16·fr
    ...cherche et d'exploitation des gisements d'hydrocarbures. Décrète ...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 36·fr
    ...Les oppositions seront reçues entre les mains de Wisem Rabeh, et c...