Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 295 résultats pour ""LE CHEF""
  • Journal Officiel·2020 / N°127·page 12·fr
    ...Tunis, le 15 décembre 2020. Le Chef du Gouvernement Hichem Mechic...
  • Journal Officiel·2013 / N°100·page 25·fr
    ...Tunis, le 22 novembre 2013. Le Chef du Gouvernement Ali Larayedh ...
  • Journal Officiel·2017 / N°057·page 6·fr
    ... Tunis, le 18 juillet 2017. Le Chef du Gouvernement Youssef Chahe...
  • Journal Officiel·1988 / N°059·page 6·fr
    ...— Le chef du contentieux de l'Etat est habilité à transigner en ma...
  • Journal Officiel·2013 / N°083·page 12·fr
    ...40 - Le chef du gouvernement et le ministre des finances sont char...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 21·fr
    ...Ce relevé doit être certifié par le chef de l'administration ou so...
  • Journal Officiel·2018 / N°097·page 14·fr
    ...n des villes industrielles. Le chef du gouvernement, Sur proposi...
  • Journal Officiel·2013 / N°038·page 9·fr
    ...013. Tunis, le 6 mai 2013. Le Chef du Gouvernement Ali Larayedh ...
  • Journal Officiel·2013 / N°034·page 5·fr
    .... Tunis, le 22 avril 2013. Le Chef du Gouvernement Ali Larayedh ...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 27·fr
    ...e. Tunis, le 26 juin 2015. Le Chef du Gouvernement Habib Essid ...
  • Journal Officiel·2016 / N°084·page 4·fr
    ...nt délégation de signature. Le chef du gouvernement, Vu la const...
  • Journal Officiel·2018 / N°077·page 9·fr
    ...unis, le 17 septembre 2018. Le Chef du Gouvernement Youssef Chahe...
  • Journal Officiel·2013 / N°057·page 8·fr
    ...6 - Le chef hiérarchique accorde au candidat une note d'évaluation...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 6·fr
    ...Tunis, le 18 décembre 2012. Le Chef du Gouvernement Hamadi Jebali...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 8·fr
    ...— Le conseil d'honneur est présidé par le chef de l'administration...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 6·fr
    ... Tunis, le 16 octobre 2019. Le Chef du Gouvernement Youssef Chahe...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 4·fr
    ...s à caractère administratif, le chef du gouvernement délègue à Mon...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 24·fr
    ...Ce relevé doit être certifié par le chef de l'administration ou so...
  • Journal Officiel·2018 / N°050·page 16·fr
    ...protection du consommateur. Le chef du gouvernement, Sur proposi...
  • Journal Officiel·2023 / N°115·page 7·fr
    ...Ce relevé doit être signé par le chef de l'administration ou son r...