...— Toute demande de renouvellement de permis d'exploitation ou de c...

...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes, telles ...

...- Commissariat Régional | | | | | | | 1 | Commissariat...

...ment du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Les Oasis...

...La commission de contrôle fait examiner l'activité des commissaire...

...Est mis fin à la nomination de Monsieur Sami Ben Amer, professeur ...

...ohammed Ben Belgacem Ben Dhaou Missaoui. | | 2682 Sfax | 8533 Si...

...Suite à cette extension, la première période du permis de recherch...

...## Commission N° 1 : Commissaire divisionnaire, Commissaires à l'...

...— Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherche...

...Mohamed Trabelsi, admis au dernier concours de la Magistrature, Ju...

...lités de fonctionnement des commissariats régionaux à la jeunesse ...

...Les Sous-Commissions et groupes de travail émanant des Commissions...

... 000 | 25 415 000 | | 9 | Commissariat Régional de la Jeunesse, ...

...30 - Les titres de créance émis par des sociétés doivent, pour êtr...

...Suite à cette extension, la superficie totale dudit permis sera 31...

...1- Considérant que le projet de loi soumis a pour objet la créatio...

décrets, arrêtés # PREMIER MINISTERE ## COMMISSION D'ASSAINISSEM...

15 - le commissaire régional à la jeunesse et à l'enfance de Tatao...

...| 1283400 | 6868600 | 8152000 | 8152000 | | | 64 | Commissariat...