"TERRITOR" — recherche dans le Journal Officiel

4 291 résultats pour ""TERRITOR""

Journal Officiel·2005 / N°081·page 5·fr

...é est fixé aux délimitations territoriales du gouvernorat de Bizer...

Journal Officiel·2024 / N°063·page 6·fr

...ur de leurs circonscriptions territoriales. Il est conféré au dir...

Journal Officiel·2003 / N°004·page 17·fr

... régionale de l'enseignement territorialement compétente. | | * ...

Journal Officiel·1988 / N°015·page 6·fr

...## MINISTERE DE L'INTERIEUR ## MODIFICATION TERRITORIALE Décret ...

Journal Officiel·1989 / N°002·page 25·fr

...ns, services et subdivisions territoriales dans le cadre de l'admi...

Journal Officiel·1977 / N°081·page 7·fr

La circonscription territoriale de cette juridiction comprend le t...

Journal Officiel·1980 / N°011·page 7·fr

...- Du Délégué territorialement compétent; - Du Chef de la Subdivisi...

Journal Officiel·1981 / N°071·page 2·fr

...## Ministère de l'Intérieur ### SECTEURS TERRITORIAUX Arrêté du ...

Journal Officiel·1992 / N°031·page 3·fr

...- Le service des structures et de l'organisation territoriale. - L...

Journal Officiel·2026 / N°091·page 25·fr

...al au développement agricole territorialement compétent, sous rése...

Journal Officiel·1979 / N°057·page 6·fr

...di NOUIRA** ## MODIFICATION TERRITORIALE **Décret N° 79-813 du 2...

Journal Officiel·1992 / N°056·page 16·fr

...Sa compétence territoriale s'étend au gouvernorat de Nabeul. Par ...

Journal Officiel·2017 / N°080·page 21·fr

...Article 33 Un Etat dans lequel différentes unités territoriales o...

Journal Officiel·2019 / N°037·page 29·fr