Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 68·fr
    ...| 809 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°56095 | Non immatri...
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 15·fr
    ...— Du point F, la limite suit les limites nord du périmètre communa...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 4·fr
    ...— Conformément au paragraphe b de l'article 1er du décret sus-visé...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 9·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 18·fr
    Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine...
  • Journal Officiel·2004 / N°013·page 1·fr
    ...339 ## Décrets et Arrêtés ### Premier Ministère Arrêté du Premi...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 33·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis "Kairouan Nor...
  • Journal Officiel·2011 / N°056·page 28·fr
    - l'évaluation périodique de l'avancement du programme et la propo...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 6·fr
    ...— Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale est charg...
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 2·fr
    ...— Du point «G» au point «H» situé à 1.350 mètres du Centre de Ksou...
  • Journal Officiel·2011 / N°052·page 5·fr
    ...- durant 10 mois si le montant du principal de la dette et des fra...
  • Journal Officiel·2013 / N°077·page 18·fr
    ...Les arrêtés mentionnés au paragraphe premier de l'article 6, à l'a...
  • Journal Officiel·2007 / N°083·page 10·fr
    Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 15·fr
    ...les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·2022 / N°042·page 9·fr
    ...Article premier - Est créé en vertu du présent arrêté un conseil d...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 5·fr
    ...la limite Ouest du présent permis et Est du permis de recherches n...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 39·fr
    ...— exploitant au plus 3 fours — exploitant au plus 2 fours — exploi...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 2·fr
    ...741 ## Ministère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine ...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 16·fr
    ...les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 14·fr
    ...- Le montant du prix du progrès social au titre de l'année 2002 es...