Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
852 résultats pour ""UNIFORM""
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 7·fr
    ...— Les Gardiens de la Paix forment le corps de Police en uniforme. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 8·fr
    ...conformément aux usages, les uniformes, effets de travail, blouses...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 21·fr
    ... de produits pharmaceutiques uniformes et conformes aux spécificat...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 32·fr
    ...A ce propos et dans un esprit d'uniformisation des documents budgé...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 10·fr
    ...— Une prime uniforme de prompte livraison de 250 millimètres par q...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 24·fr
    ...Mouvement uniforme : vitesse. Règle de trois. Pourcentage, intérê...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 23·fr
    ...oordonner leurs activités, d'uniformiser leurs méthodes de travail...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 17·fr
    ...— La coiffure uniforme est une toque de tissu noir dont le bas est...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 9·fr
    ...— Afin d'uniformiser les délibérations des jurys au sujet des cas ...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 9·fr
    ...t être astreint au port de l'uniforme choisi par l'administration ...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 35·fr
    ...s relevant du ministère et d'uniformiser leurs méthodes de travail...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 22·fr
    ...que, au mouvement circulaire uniforme, au mouvement rectiligne sin...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 11·fr
    ...té ou un certain pourcentage uniforme des demandes exprimées par l...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 34·fr
    ...— Tarifs uniformes : 2.1. Tarif «usage domestique non branché» : ...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 16·fr
    ...i permet ainsi une aspersion uniforme de la surface à arroser. Le...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 56·fr
    ...— La taxe uniforme applicable à ces envois est fixée à 250 francs....
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 15·fr
    ...Les blés d'indice supérieur à 35 subiront uniformément une réfacti...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 4·fr
    ...Ils sont astreints au port de l'uniforme. ART. 45. — Le grade de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 9·fr
    ...esage, dont le taux est fixé uniformément par quintal métrique san...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 18·fr
    ...l'application harmonieuse et uniforme de la réglementation en mati...