2 141 résultats pour ""URP""
- Annonces Légales·2025 / N°163·page 2·fr...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
- Journal Officiel·1957 / N°021·page 3·fr...uinze jours au maximum; — au surplus, pour le personnel d'atelier...
- Journal Officiel·1981 / N°013·page 24·fr...dernière exception faite d'un surplus de passif exigible ou d'un a...
- Annonces Légales·2017 / N°016·page 54·fr...e bain et une cuisine le tout surplombé par une pièce (chambre au ...
- Annonces Légales·2021 / N°015·page 10·fr...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
- Journal Officiel·1979 / N°014·page 37·fr...Sur le surplus : 10 % reviennent aux Administrateurs, 90 % aux act...
- Annonces Légales·2022 / N°078·page 3·fr...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
- Journal Officiel·1969 / N°017·page 25·fr...n'a pas encore eu lieu, et le surplus est réparti entre toutes les...
- Annonces Légales·2015 / N°059·page 44·fr...- La méthode de distribution du surplus. - Fin de mandat de Monsie...
- Annonces Légales·2023 / N°083·page 2·fr...5% réserves légales et le surplus à la disposition de l'Assemblée ...
- Annonces Légales·2024 / N°095·page 2·fr...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
- Journal Officiel·1975 / N°057·page 9·fr...s de récupération Gestion des surplus Gestion des emballages Gesti...
- Annonces Légales·2020 / N°089·page 3·fr...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 51·fr...ution ; 42-Considérant qu'au surplus, l'attribution à la commissi...
- Annonces Légales·2005 / N°035·page 5·fr...5% réserves légales et le surplus à la disposition de l'assemblée ...
- Annonces Légales·2013 / N°147·page 17·fr...Le surplus est réparti entre les actionnaires. 15- Les fonds prove...
- Annonces Légales·2025 / N°026·page 2·fr...Le surplus sera utilisé pour le développement des activités de la ...
- Journal Officiel·1977 / N°027·page 7·fr...ids des crevettes pêchées, le surplus étant en tout état de cause ...
- Annonces Légales·2024 / N°047·page 2·fr...- Les bénéfices ou surplus restants pourront être distribués dans ...
- Annonces Légales·2019 / N°001·page 42·fr...2018410323SRLB2 Société «NOURPLAST» SARL au capital de 1 500 000...