2 243 résultats pour ""YAB""
- Journal Officiel·1974 / N°001·page 39·fr...payable le 31 décembre de chaque année. Amortissement au pair : e...
- Journal Officiel·2023 / N°009·page 2·fr...eur en vue de l'appui à l'employabilité des diplômés de l'enseigne...
- Journal Officiel·1981 / N°084·page 5·fr...ffets tirés de l'Etranger et payables en Tunisie | 1%_{0} | | 4°...
- Journal Officiel·1985 / N°077·page 15·fr...l'article 16 ci-dessus, sont payables annuellement et d'avance sur...
- Journal Officiel·1983 / N°042·page 12·fr...s à charge de l'employeur et payable à terme échu. Ce montant est...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 14·fr...— Les ordonnances et mandats payables en numéraire sont portés jou...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 13·fr...ements faits sur les travaux payables par acomptes en deux ou plus...
- Journal Officiel·2012 / N°044·page 7·fr...68, 15- Abdessatar Ben Mohamed Yabram né à Elkef le 08-06-1964, 16...
- Annonces Légales·2020 / N°090·page 4·fr...100 dinars par Obligation subordonnée payable intégralement à la s...
- Journal Officiel·1993 / N°059·page 10·fr...100 millions par jour et payable conformément à la législation en ...
- Journal Officiel·1962 / N°043·page 5·fr...tuée une prime de rendement, payable semestriellement et à terme é...
- Journal Officiel·1981 / N°015·page 19·fr...par shift - Cette prime est payable mensuellement au terme du 10è...
- Journal Officiel·1985 / N°027·page 17·fr... El Hadj Abdelkader du Coujé Zayaboudi 15) Mr Khemais Ben Sadok Be...
- Journal Officiel·1965 / N°025·page 4·fr...2.000 | | 3°) — Effets tirés de l'étranger et payables en Tunisi...
- Journal Officiel·2014 / N°081·page 4·fr...Zammali, - Kaïs Hlali, - Rim Rayabi. ## MINISTERE DE L'INTERIEUR ...
- Journal Officiel·1972 / N°051·page 14·fr...embre 1972 Cette indemnité, payable mensuellement et à terme échu...
- Journal Officiel·1965 / N°052·page 39·fr...Elle est payable tous les 15 jours à partir du 1er jour d'indemnis...
- Journal Officiel·1965 / N°032·page 21·fr...2°) Communications payables à l'arrivée (P G V) : Surtaxe égale à ...
- Journal Officiel·1971 / N°027·page 22·fr...ent une indemnité provisoire payable par mois et à terme échu aux ...
- Journal Officiel·1989 / N°050·page 7·fr...— L'indemnité d'installation est payable d'avance ; elle est égale...