Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·2026 / N°026·page 2·fr
    ...la santé du 4 mars 2026, reconnaissant la vocation universitaire à...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 30·fr
    ...La partie saisie en possède 475 parts indivises objet de la saisie...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 39·fr
    ...Partie saisie : Monsieur Habib Ben Abdallah Chemli, Titulaire de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 49·fr
    ...2010X00811VEPA1 ## Avis de vente aux enchères publiques sur saisi...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 56·fr
    ...4/ Commandement valant saisie immobilière inscrit le 31 janvier 20...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 16·fr
    ...Propriété saisie : la saisie s'est produite sur toutes les parts i...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 42·fr
    ...Partie Saisie : Mr Monder ben Sadok Kriaa gérant d'une société, CI...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 44·fr
    ...- Et un commandement valant saisi immobilière inscrit le 04/11/200...
  • Annonces Légales·2026 / N°023·page 11·fr
    ...0259391/K Les créanciers saisisseurs ; les héritiers Chahir Riahi...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 50·fr
    ...Immeuble saisie : il s'agit de deux terrains à caractère agricole ...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 42·fr
    ...'exploitation | | | | Encaissements reçus des clients | 159 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 13·fr
    ...Les frais : l'acheteur paye l'intégralité du prix et supporte tous...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 15·fr
    ...classification des sols d'après les essais et essais classiques de...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 53·fr
    ...L'adjudication de l'immeuble saisi aura lieu à la chambre des sais...
  • Annonces Légales·2023 / N°095·page 8·fr
    ...Le saisi : Monsieur Mohamed Bechr, demeurant à Amaim El fahs Gouve...
  • Annonces Légales·2022 / N°041·page 7·fr
    Partie saisie : Karim Miled, titulaire de CIN n°03971417, demeuran...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 41·fr
    ...2 - Partie saisie : Madame Chédlia Bent Khemais Houij demeurant au...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 45·fr
    Partie saisie : Ali Ben Abdessalem Bouchahda. C.I.N. n°04161515. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 46·fr
    ...L'immeuble saisi : La propriété dénommée «FATHIA» objet du titre f...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 42·fr
    La partie saisie : La société général de vêtement Sogevet représe...