Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 17·fr
    ...- L'approbation des états financiers 2005, - Affectation des résul...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 48·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice clos le 31/12/201...
  • Annonces Légales·2018 / N°022·page 28·fr
    - Les associés décident l'approbation des cessions de parts de la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 20·fr
    ...1- Examen et approbation du rapport d'activité relatif à l'exercic...
  • Annonces Légales·2020 / N°056·page 36·fr
    ...Approbation, le cas échéant, des états financiers de l'exercice 20...
  • Annonces Légales·2023 / N°025·page 15·fr
    ...Approbation des rapports de gestion établie par le conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 15·fr
    ...1) Approbation du rapport du Conseil d'Administration relatif à l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 22·fr
    ...* Approbation des états financiers de l'exercice 2010. * Approbati...
  • Journal Officiel·2021 / N°072·page 1·fr
    ...oi n° 2020-5, relatif à l'approbation d'un accord de siège entre l...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 10·fr
    ...En outre, une taxe d'abattage sera versée par le chasseur intéress...
  • Annonces Légales·2020 / N°045·page 25·fr
    ...Approbation des conventions réglementées 5. Quitus aux Administrat...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 26·fr
    ...1- Approbation du rapport du conseil d'administration et du rappor...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 40·fr
    ...- Approbation du rapport du conseil d'administration sur l'exercic...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 31·fr
    ...i) Dalila, célibataire. j) Hafidha, célibataire. 5) Héritiers de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 59·fr
    ...3- Approbation du rapport du Conseil d'Administration et ses états...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 55·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice arrêtés au 31/12/...
  • Annonces Légales·2004 / N°113·page 14·fr
    ...1 - Approbation du rapport du conseil d'administration relatif à l...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 29·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration re...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 32·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration sur ...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 32·fr
    ...- Approbation définitive des statuts : - Constatation de l'accompl...