Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 27·fr
    ...a rue Yakout El Hamaoui, il s'agit d'une parcelle de terrain d'une...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 8·fr
    ...il s'agit de la totalité de propriété sans usufruit du terrain sis...
  • Annonces Légales·2026 / N°047·page 4·fr
    ...Il s'agit de : Izz Al-Din Al-Mukhtar Al-Haij, Zainab bint Al-Mukht...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 40·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble appartenant à la partie sai...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 18·fr
    ...La propriété dont s'agit est à l'heure actuelle occupée par Monsie...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble de luxe exploité par l'administration, dan...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 19·fr
    ...Il s'agit d'une villa composée de 2 étages objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 53·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain agricole pluviale flat d'une s...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 6·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2004 / N°124·page 2·fr
    ...Titres en vertu desquels il agit : 1) Etat de liquidation émanant...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 51·fr
    ... parallèlement dans le sens longitudinal du passage, présentant da...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 46·fr
    ...Il s'agit de 160 parts indivises revenant à la partie poursuivie d...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 34·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole relativement tendue dont une parti...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un terrain dénommé «Dar Saleh Azaiz » objet du titre f...
  • Annonces Légales·2019 / N°076·page 13·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la partie saisie Amara Mi...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 11·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'appartement à usage d'habitation n° ...
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 7·fr
    ...Il s'agit d'une maison en cours de construction avec une façade 2 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 13·fr
    ...nommé "propriété KHALED" il s'agit d'un lot de terrain d'une super...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 24·fr
    ...Investissement Touristique « SOGIT » S.A. au capital social de 6....
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 51·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'étage de l'immeuble sis au n° 5, rue...