Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 65·fr
    ...Toutes les parts indivis revenant à Madame Houyem Dkhili objet de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 28·fr
    ...L'ensemble de la moitié à l'indivis appartenant au saisi de l'imme...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 14·fr
    ...Toutes tunisiennes, demeurant à la Manouba, dont l'indivision entr...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 64·fr
    ...La totalité des parts à l'indivision, la moitié de l'immeuble situ...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 51·fr
    ...Les 15720 parts indivises sur 47160 soit le 1/3 revenant au débite...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 49·fr
    ...- Concernant le 1er saisi Abdelhamid Bouzrara 18 parts indivis lui...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 47·fr
    ...2/ Les 450.706 indivis du T.F 58830 consistant en un terrain agric...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 63·fr
    ...consiste en 233.805 parts indivises dépendant du titre foncier n°6...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 10·fr
    ...L'intégralité de la part indivise dans le bien nommé «ALI» objet d...
  • Annonces Légales·2005 / N°057·page 2·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit 400/811 lui revenant d...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 46·fr
    ...orze mille six cent six parts indivis de d'immeuble objet du titre...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 33·fr
    ...Il s'agit de 134,955 parts indivises de la totalité des parts indi...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 13·fr
    ... Lecture des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 24·fr
    ...la moitié indivise d'un immeuble situé au Bardo à la Cité Slaheddi...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 42·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant au débiteur soit 6000 p...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 17·fr
    ...Des exemples de situations qui, individuellement ou conjointement,...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 25·fr
    ...Cent mille actions (100000) indivises du terrain dénommé « wijdan ...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 41·fr
    ...Il s'agit des parts indivises du titre foncier 11127/86088 Manouba...
  • Annonces Légales·2025 / N°008·page 7·fr
    ...r 72 parties avec les parties indivises de tout l'immeuble qui for...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 65·fr
    ...Parts indivises d'une immeuble, de deux étages (1 et 2 étages) sis...