...1) Nomination d'un commissaire aux comptes, 2) Nomination d'un P.D...

...1) Rapport du Conseil d'Administration et du Commissaire aux compt...

...e la production agricole au commissariat régional au développement...

...du 23 mars 1984, relative à l'émission d'un emprunt à long terme; ...

...- Lecture des rapports du commissaire aux comptes. - Approbation d...

...A défaut d'un accord au sein de cette commission paritaire, le dif...

...eux commissaires aux comptes pour la mission de co-commissariat au...

...- Examen des rapports des commissaires aux comptes sur le même exe...

...2- Lecture du rapport général et du rapport spécial du commissaire...

...Le cahier des charges et les soumissions sont consultés à l'Econom...

- Lecture du rapport du Commissaire aux Comptes, relatif à l'exerc...

...- Lecture des rapports du commissaire au compte d'année 2012. - Ap...

...a) les objets destinés à l'usage officiel de la mission; b) les o...

...Rapports du commissaire aux comptes sur les opérations de l'exerci...

...ncières, est nommée chargée de mission au cabinet du ministre des ...

...2** - Les membres de la commission susvisée sont élus pour trois a...

...Le reliquat non servi sera reparti par la commission de dépouillem...

...Renseignements relatifs à l'émission 2.1 Décisions à l'origine de...

...du 31 mars 1998, relative à l'émission d'emprunts pour le compte d...

...nt des ressources en eau au commissariat régional au développement...