Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·2013 / N°041·page 22·fr
    ... d'exploitation « Cosmos » au profit de la société "NZOG Hammamet ...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 9·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 28 septembre 2017 et jour...
  • Journal Officiel·2017 / N°085·page 28·fr
    ...Article premier - Est créée, au profit des surveillants généraux r...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 1·fr
    ...e indemnité de réquisition au profit des avocats stagiaires désign...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 7·fr
    ...6.** — L'aliénation au profit des particuliers s'effectue sur la b...
  • Journal Officiel·2012 / N°064·page 11·fr
    ...ession au dinar symbolique au profit de la société immobilière de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°090·page 13·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 28 décembre 2016 et jours...
  • Journal Officiel·2026 / N°021·page 5·fr
    ...troi de certains avantages au profit de certains corps particulier...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la commune de Beni Khiar d...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 20·fr
    ...rmis « Hammamet Offshore » au profit de l'entreprise tunisienne d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 38·fr
    ...9.594.440,000 # PROFIT ET PERTES Tel qu'il est approuvé par l'As...
  • Journal Officiel·2014 / N°058·page 6·fr
    ...mnité de procédure allouée au profit du personnel du corps du gref...
  • Journal Officiel·1997 / N°079·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la commune de Tunis, d'imm...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 2·fr
    ... administrations publiques au profit de quelques municipalités... ...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 1·fr
    ...if à la couverture sociale au profit des agents publics mis en pos...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 7·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'Agence Foncière Industri...
  • Journal Officiel·2016 / N°002·page 8·fr
    ...des indemnités spécifiques au profit des agents de l'État, des col...
  • Journal Officiel·2012 / N°062·page 15·fr
    ...ité de sujétions spéciales au profit des agents exerçant au minist...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 45·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 28 novembre 2025 et jours...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 16·fr
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