Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 114·fr
    ...n m² | Noms des Propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2014 / N°071·page 19·fr
    ...le nom du fournisseur ou du prestataire de services, le numéro de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 14·fr
    ...Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans l...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 10·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Il est créé au Secrétariat d'Etat au Plan e...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 16·fr
    ...Considérant que le Conseil a déjà été saisi du projet en question ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 49·fr
    ...| 730 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°74055 ...
  • Journal Officiel·2012 / N°095·page 15·fr
    ...2 - Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présen...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 5·fr
    ...Du point d'intersection précité, la limite se dirige vers l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 9·fr
    ...Le secrétaire général du Pari Mutuel dispose d'un pouvoir discréti...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 21·fr
    ...14 - La demande de report prévue par l'article 13 du présent décre...
  • Journal Officiel·2024 / N°069·page 3·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 10·fr
    ...— Il est institué au profit du personnel du ministère des communic...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 12·fr
    ...— Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de Mare...
  • Journal Officiel·2018 / N°075·page 14·fr
    ...3 - La durée de l'achèvement de la réalisation du projet de manage...
  • Journal Officiel·2000 / N°059·page 14·fr
    ...| Grades | Echelon prévu pour la cessation de l'indemnité compens...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 39·fr
    ...t homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'interv...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 8·fr
    ...- Les autorisations, visées aux articles 3 et 8 du présent décret,...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 3·fr
    ...— Sont ratifiés les protocoles annexés au présent décret-loi, sign...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 10·fr
    ...| | 2 | A du plan TPD n° 30433 | Non immatriculée | | 2a43ca | M...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 17·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté, demeure régi par la loi n°...