Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 150 résultats pour ""IMP""
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 29·fr
    ...t à Tunis, rue Sidi El Alaoui, impasse Longue N° 8, ayant M. E. NA...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr
    ... construction en maçonnerie à simple rez-de-chaussée, couverte en ...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 23·fr
    ...L'implantation et l'exploitation d'une entreprise industrielle de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 49·fr
    ...L'importation, l'exportation, le commerce de distribution au stade...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 8·fr
    ...— En cas de maladie dûment constatée et le mettant dans l'impossib...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 13·fr
    ...Ils assurent les travaux de comptabilité et de correspondance simp...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 16·fr
    ... du mouchoir et ses dérivés, l'import-export, toutes matières text...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 5·fr
    ...és par décret compte tenu de l'importance des objectifs recherchés...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 10·fr
    ...commerciale, il ne pourra être imposé aux nationaux de l'un des de...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 23·fr
    ...Une impasse et Fatma El Khouja, épouse Abdelkader El Ghennouchi. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr
    ...erie, couverte en terrasse, à simple rez-de-chaussée, surélevée en...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 13·fr
    ...itée dite SOCIÉTÉ TUNISIENNE D'IMPRIMERIE ET CARTONNAGES « TRANSFO...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 19·fr
    ...t rond avec cette inscription, imprimée, en langue arabe Ministère...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 4·fr
    ...— Les magistrats honoraires sont tenus à la réserve qui s'impose à...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 4·fr
    ... à cet effet les mesures qui s'imposent. Art. 23. — Une copie du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 33·fr
    ...une impasse; À l'Est : Salem ben Lazrag; Au Nord : la place du mar...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 21·fr
    ...juin 1964, ont été surennu et simplement ratifiées; — que l'Assoc...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 39·fr
    ...la Recette des Actes Civils et Impôts Directs à Sfax le 6 mai 1967...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 5·fr
    ...leur renouvellement lorsqu'ils impliquent la jouissance de l'immeu...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 8·fr
    ... permanente les mettant dans l'impossibilité de gagner leur vie, s...