Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 10·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2008G00941SURLB1 # Constitut...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 52·fr
    ...rsement, - Approbation des statuts, - Quitus au fondateur, - Désig...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 13·fr
    ... demeurent régis par leurs statuts particuliers. Art. 2. — Les ag...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 29·fr
    ...cation de l'article 16 des statuts. 2014A00397SRLB2 --- Augment...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 47·fr
    ...2 - Modification de l'article 7 des statuts afférent au montant du...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 30·fr
    ...Les articles 7 et 8 des statuts sont modifiés en conséquence. Com...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 21·fr
    ...L'article 6 de statuts a été modifié en conséquence de la réductio...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 27·fr
    ...- Approbation des statuts. - La nomination de Mr Sameh Chattali gé...
  • Annonces Légales·2021 / N°107·page 4·fr
    ...- La modification des articles 6 et 7 des statuts. Dépôt : Un exe...
  • Journal Officiel·2007 / N°028·page 11·fr
    ...upérieur délivré par les instituts supérieurs des études technolog...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 19·fr
    ...Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'exercice 2024...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 3·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. 2025400746SAN...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 8·fr
    ...1) mise à jour de statuts de la société suivant loi 93/2000 du cod...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 6·fr
    ...outes les dispositions des statuts et seront assimilées aux 1200 a...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 26·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts de la société ont été mis à jour. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 12·fr
    ...000/M/A/946 288 P Suivant statuts, enregistré à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 25·fr
    ...1) Mise en harmonie des statuts avec les lois n° 65/2005 et 96/200...
  • Annonces Légales·2007 / N°056·page 15·fr
    ...3 --- **Convocation AGO** **FUTS Metalliques et Emballages Plast...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 34·fr
    ...- Modification corrélative des statuts de la société. - Questions...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 19·fr
    ...10) Il n'existe aucun avantage particulier prévu par les statuts. ...