80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 6·fr...#### Article 6 Un dépositaire unique est désigné dans les statuts...
- Journal Officiel·1959 / N°062·page 14·fr...Deutsche Mark. Dollar Canadien. Dollar des Etats-Unis. Ecu Portuga...
- Annonces Légales·2005 / N°051·page 8·fr...L'article 7 des statuts relatif au montant du capital et au nombre...
- Journal Officiel·1964 / N°011·page 4·fr...lissement de construction d'égouts et de chaussées dans les rues c...
- Annonces Légales·2006 / N°080·page 19·fr...outes les dispositions des statuts et seront assimilées aux 1600 a...
- Annonces Légales·2007 / N°031·page 10·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Annonces Légales·2008 / N°080·page 8·fr...tre à jour l'article 3 des statuts. 2008M00417SANB2 # SOCIETES A...
- Annonces Légales·2010 / N°013·page 30·fr...- Mise à jour des statuts de la société. - Démission du gérant Mon...
- Annonces Légales·2011 / N°009·page 3·fr...2011A00045SRLB1 ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts, e...
- Annonces Légales·2011 / N°142·page 22·fr...e modifier l'article 6 des Statuts. 2011S02546SANB2 Les Ateliers ...
- Annonces Légales·2012 / N°011·page 20·fr...si que l'actualisation des statuts en date du 28 Décembre 2011 et ...
- Annonces Légales·2012 / N°044·page 21·fr...dification de l'art 14 des statuts et de le libeller comme suit: c...
- Journal Officiel·1982 / N°038·page 34·fr...L'article six des statuts est modifié en conséquence. Pr. le Cons...
- Journal Officiel·1983 / N°043·page 37·fr...l, les articles 6 et 7 des statuts fixant le montant du capital et...
- Annonces Légales·2014 / N°068·page 33·fr...L'article six des statuts est modifié en conséquence. 2014B00992S...
- Annonces Légales·2014 / N°140·page 13·fr...2014404983SRUB1 ## Constitution d'une SUARL Suivant statuts enre...
- Annonces Légales·2015 / N°047·page 18·fr...- La modification des statuts. 2015U00082SANB2 Renouvellement de...
- Annonces Légales·2016 / N°155·page 31·fr...L'article 4 des statuts sera modifié en conséquence. 2016T03644SR...
- Annonces Légales·2017 / N°003·page 31·fr...Par conséquent l'article 6 des statuts sera modifié et le capital ...
- Annonces Légales·2018 / N°050·page 26·fr...Par conséquent, l'article 6 des statuts sera modifié comme suit : ...