Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 60·fr
    ...6 du 24/12/2014 et qui a été inscrit sur le titre foncier le 25/12...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 132·fr
    ...- les prescriptions nécessaires à l'établissement et à la publicat...
  • Annonces Légales·2022 / N°081·page 7·fr
    ...e de son représentant légal, inscrite au registre de commerce sous...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 10·fr
    ...rès la clôture de la liste d'inscription. Art. 6. - La liste des ...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 15·fr
    ...21 - En cas du non-respect des prescriptions prévues par le présen...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 15·fr
    ...5- Autoriser le greffier du tribunal à inscrire la présente décisi...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 18·fr
    ...s et celle de la clôture des inscriptions ainsi que les centres du...
  • Annonces Légales·2009 / N°020·page 17·fr
    ...Les deux Immeubles objet de la saisie immobilière sont inscrits à ...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 21·fr
    ... Houidi Mustapha tendant à l'inscription d'une vente établie par a...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 38·fr
    ... sous quittance n°012410, et inscrit sous n°M3200843 Mr Ammar Hkir...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 45·fr
    ... partir de 9 heures à la circonscription des ventes Immobilières a...
  • Annonces Légales·2019 / N°001·page 54·fr
    ... a été émis le 18/12/2018 et inscrit au kebab du Mali le 20/12/201...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 8·fr
    ...r son avis sur les questions inscrites à un ordre du jour communiq...
  • Annonces Légales·2020 / N°086·page 6·fr
    ...ce Suivant contrat de vente inscrit à la recette des finances Nel...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 29·fr
    ...ate de clôture de la liste d'inscription, - la date et le lieu du ...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 4·fr
    ...harles de Gaulles - Tunis et inscrit auprès de registre national d...
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 12·fr
    ...r Mounir ben Mohamed Moumni, inscrit au registre de commerce sous ...
  • Annonces Légales·2025 / N°043·page 8·fr
    ...établissement secondaire) et inscrit au RNE sous l'identifiant uni...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 49·fr
    ... président directeur général inscrite au registre de commerce du t...
  • Annonces Légales·2008 / N°070·page 13·fr
    ... des travaux perfectionnées, inscrite au registre de commerce sous...