Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 15·fr
    ...1°) Veille notamment à l'application de la convention collective; ...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 51·fr
    ...ie des matières plastiques les plus courantes - recyclage des mati...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 7·fr
    ...uts d’eaux acides ou chaudes à plus de 40°, de détritus et de prod...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 6·fr
    ... du 15 juillet 1999, en plus de ceux collectées auprès du représen...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 28·fr
    ... Société avec les pouvoirs les plus étendus. N° B-1.436. CESSION...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 25·fr
    ...ON DE CAPITAL D'une décision collective extraordinaire des associ...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 9·fr
    ...ée d'imposition prenant fin au plus tard le 31 décembre de l'année...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 5·fr
    ...et mécanique, la moisson, le traitement phytosanitaire, la collect...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 7·fr
    ...8 membres représentant les collectivités Publiques. 4 membres rep...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 5·fr
    ...Dans le cas où plusieurs candidats obtiennent un nombre égal de no...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 19·fr
    ...L'associé unique Mr Ali El Mabrouk avec les pouvoirs les plus éten...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 23·fr
    ...Suivant procès verbal de la décision collective des associés, pris...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 17·fr
    ...frastructure et d'équipements collectifs éligibles aux encourageme...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 20·fr
    ...atutaire avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la So...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 20·fr
    ...Il a été constitué une société en nom collectif : Dénomination : ...
  • Journal Officiel·2020 / N°111·page 26·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même total de points,...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 7·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 6·fr
    ...le est servie la prestation la plus favorable. Le total des pensi...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 13·fr
    ...uburbains de transport public collectif routier de personnes et su...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 17·fr
    ...t loi organique du budget des collectivités locales. Art. 93. - L...