Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1988 / N°054·page 8·fr
    | Numéro d'ordre | Numéro de la parcelle | Numéro du T.F. | Situa...
  • Journal Officiel·1985 / N°001·page 10·fr
    ...usées de l'Institut National d'Archéologie et d'Art. #### Par déc...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 1·fr
    ... cause d'utilité publique, de parcelles de terrains et immeubles n...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 18·fr
    ...par la 2e parcelle de terre. Au Nord : par la première Parcelle. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 6·fr
    ...les marchandises désignées par les arrêtés pris en application de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°015·page 8·fr
    ...Article premier - Est changée la vocation des parcelles des terres...
  • Journal Officiel·2018 / N°044·page 3·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 23·fr
    ...Parcelle n° 109. Au Nord : Ardh la S.N.C.F.T. A l'Ouest : Parcelle...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 5·fr
    ...Les marchandises destinées à être exposées pourront être importées...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 25·fr
    ...### Admission au marché des titres de capital ## ARTICLE 2 : Son...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 23·fr
    ...La première parcelle comprend (3.133 mètres carrés), trois mille c...
  • Journal Officiel·2002 / N°031·page 8·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° de la réquisiti...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 42·fr
    ...| A du plan TPD n° 46338 (n°716) | RC 79858 Partie de la Parcelle ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 57·fr
    ...Première Parcelle : Au Sud : Hechemi Ben Abdesselem et consorts ...
  • Journal Officiel·2014 / N°041·page 17·fr
    ...Les architectes en chef, dont les noms suivent, sont nommés dans l...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 76·fr
    ...| 374 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°52763...
  • Journal Officiel·2010 / N°096·page 5·fr
    ...l'autorisation de mise sur le marché.** Le ministre de la santé p...
  • Journal Officiel·2016 / N°029·page 40·fr
    ...rutement des architectes principaux du corps des architectes de l'...
  • Journal Officiel·2021 / N°035·page 16·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 15·fr
    ...uelle d'acheter et vendre les marchandises qui font l'objet de la ...